Publications

Cette page a pour objet de référencer les publications des membres de l’équipe ACSPAVE, ainsi que celles des laboratoires avec lesquels nous collaborons, sans oublier les autres publications considérées par l’équipe comme présentant un intérêt particulier pour la thématique de recherche de l’équipe ACSPAVE

2014

DARRIBEHAUDE (F.), « Chronique de droit de la santé publique vétérinaire », Revue de droit rural, LexisNexis, déposé pour publication nov. 2014

DARRIBEHAUDE (F.), « Garantir la sécurité sanitaire des aliments : acteurs et méthodes », in GOEDERT (N.) (dir.), A la table du droit, Presses universitaires de Sceaux, 2014, 246 p., pp.81-111.

DARRIBEHAUDE (F.), « Contribution des opérateurs et détenteurs d’animaux à la gouvernance de la sécurité sanitaire des aliments », Droit administratif, LexisNexis, mars 2014, pp.17-22

GARDON (S.), « Les politiques d’enseignement supérieur et de recherche de quatre régions françaises : entre facteurs structurels, opportunités et volontarisme politique », Annales de la recherche urbaine, Dossier « Villes et universités », n° 109, 2014

GARDON (S.), « L’organisation du gouvernement dans les conseils régionaux », in Demaziere Didier et Le Lidec Patrick (dir.), Les mondes du travail politique : les élus et leurs entourages, Presses Universitaires de Rennes, Rennes, 2014 (avec E. Verdier), pp. 109-124

GARDON (S.), « Variations dans le travail de vice-président régional », in Demaziere Didier et Le Lidec Patrick (dir.), Les mondes du travail politique : les élus et leurs entourages, Presses Universitaires de Rennes, Rennes, 2014 (avec A. Healy et E Verdier), pp. 155-170

2013

GARDON (S.), « L’essor de la recherche scientifique lyonnaise dans un contexte de transition (1945-1975) », in Payre Renaud (dir.), Lyon, Ville internationale, La métropole lyonnaise à l’assaut de la scène internationale (1914-2013), Ed. Libel, Lyon, 2013, pp. 122-135 (avec M.-C. Meillerand)

PHILIP (A.), FORESTIER (J.-P.), « Les clauses limitatives de responsabilité dans les contrats équestres », Actualités juridiques en droit équin, Institut de Droit Équin, Paris

THEVENOT (G.), DOUSSAN (I.), « Le droit de la protection phytosanitaire et l’objectif de protection de la santé et de l’environnement : une intégration à parfaire », in COLLART DUTILLEUL (F.), (dir.), Penser une démocratie alimentaire, Volume 1, INIDA, San José, 2013, pp. 193-199

THEVENOT (G.), « Le régime d’autorisation des produits phytopharmaceutiques face aux révolutions scientifique et agro-écologique: quel positionnement ? », intervention dans le cadre de la journée d’étude organisée le 25 janvier 2013 par l’association des jeunes chercheurs du Réseau droit science et technique (RDST) sur le thème « Révolution scientifique, révolution juridique : vers une fondamentalisation du droit de l’environnement ? », publication prévue aux Presses universitaires d’Aix-en-Provence

2012

DARRIBEHAUDE (F.), « Chronique de droit de la santé publique vétérinaire », Revue de droit rural, LexisNexis, novembre 2012, pp.10-15

DARRIBEHAUDE (F.), « Le nouveau cadre juridique du vétérinaire sanitaire : une rénovation inachevée ? » (S. LAVIGNE, coauteur), Revue de droit rural, LexisNexis, juin-juillet 2012, pp. 19-27

DARRIBEHAUDE (F.), Régimes de production agricole, 30 p., Jurisclasseur Administratif, LexisNexis, 2012

DUTIL (J.), « Approcher les déserts alimentaires : du perçu au vécu. Le cas de Montréal. », Alimentation et territoires, GREP, AgroParisTech, 13 décembre 2012

DUTIL (J.), « Le goût de Montréal : regard sur la notion de ’désert alimentaire’ », Pour, n°215-216, 2012, pp. 377-383.

THEVENOT (G.), «Politique agricole de promotion des circuits courts – Quelle place pour la protection de l’environnement ? », Droit de l’environnement, n° 204, Septembre 2012, pp. 263-270

THEVENOT (G.), « Utilisation durable des pesticides : quel rôle pour les paiements pour services environnementaux?», intervention dans le cadre du colloque organisé le 25 octobre 2012 par l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe (IODE, UMR-CNRS 6262) de l’Université de Rennes 1 sur « L’agriculture et les paiements pour services environnementaux (PSE), quels questionnements juridiques ? », publication prévue aux Presses universitaires de Rennes

2011
DARRIBEHAUDE (F.), Organisation administrative de l’agriculture, 32 p., Jurisclasseur Administratif, LexisNexis, 2011

DARRIBEHAUDE (F.), Organisation professionnelle de l’agriculture, 30 p., Jurisclasseur Administratif, LexisNexis, 2011

2010
DARRIBEHAUDE (F.), JUEN (Ph.), L’Environnement juridique du vétérinaire sanitaire : quelles juridictions, quelles institutions, quelles normes, quelles responsabilités, , 115 p., Presses de l’Ecole Nationale des Services Vétérinaires, 2010

2006
DARRIBEHAUDE (F.), Organisation administrative de l’agriculture, 32 p., Jurisclasseur Administratif, LexisNexis, 2006

DARRIBEHAUDE (F.), Organisation professionnelle de l’agriculture, 30 p., Jurisclasseur Administratif, LexisNexis, 2006

DARRIBEHAUDE (F.), Régimes de production agricole, 30 p., Jurisclasseur Administratif, LexisNexis, 2006